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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION
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Bagatelle MANSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bagatelle MANSION
BAGATELLE RESTAURATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4032430
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
Bagatelle MANSION de BAGATELLE RESTAURATION

Présentation de la marque Bagatelle MANSION

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bagatelle MANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION domicilié(e) 45 Avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 723 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque Bagatelle MANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bagatelle MANSION est expirée depuis le 16 septembre 2023.

BAGATELLE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGATELLE , BAGATELLE MANSION


BAGATELLE RESTAURATION, Société à Responsabilité Limitée - 45 Avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 489723833


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 15 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659669 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Divertissements, organisation de soirées (divertissement) et de spectacles, boite de nuit, organisation de concours (divertissement), services de discothèque, organisation de concert ;

Service de restauration, traiteurs, cafés-restaurants, bars.