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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION
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BAGATELLE
Demande publiée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
BAGATELLE RESTAURATION, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4031598
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
BAGATELLE de BAGATELLE RESTAURATION

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013. .

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION domicilié(e) 36 Rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 723 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

BAGATELLE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGATELLE MANSION , Bagatelle MANSION


BAGATELLE RESTAURATION, Société à responsabilité Limitée - 36 Rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France - SIREN 489723833


CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 27 mars 2014 - Changement d'adresse n°621305 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27

Inscription le 15 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659668 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Divertissements, organisation de soirées et de spectacles, boite de nuit, organisation de concours, services de discothèque, organisation de concert ;

Service de restauration, traiteurs, cafés-restaurants, bars.