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Marques déposées par BAGASSE Goulam HOUSSEN
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HOOSSEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOOSSEN
BAGASSE Goulam HOUSSEN
POULAIN Edgard Albert, 238 bis Chemin Mulot

Numéro de dépôt :
3076229
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2011
HOOSSEN de BAGASSE Goulam HOUSSEN

Présentation de la marque HOOSSEN

Déposée le 12 janvier 2001 par BAGASSE Goulam HOUSSEN et POULAIN Edgard Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOOSSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Les déposants sont BAGASSE Goulam HOUSSEN, domicilié(e) 11, Rue du Général de Gaulle, Appt Etage 1, BP 231, 97826 LE PORT Cedex Réunion - France et POULAIN Edgard Albert, 238 bis Chemin Mulot, domicilié(e) 97440 Cambuston St ANDRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAGASSE GOULAM HOUSSEN - France.

La marque HOOSSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOOSSEN est expirée depuis le 12 janvier 2011.


BAGASSE Goulam HOUSSEN - 11, Rue du Général de Gaulle, Appt Etage 1, BP 231, 97826 LE PORT Cedex Réunion - France

POULAIN Edgard Albert, 238 bis Chemin Mulot - 97440 Cambuston St ANDRÉ - France


BAGASSE GOULAM HOUSSEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Plats cuisinés frits ou non frits composé de : farines et préparations faites de céréales, épices, sel. ou peuvent être inclus différentes. Farces salées ou sucrées composées de : viandes, poissons, volailles, fruits, légumes, huile, œufs, produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.