Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS GABAREL
M. Bagan Florent
EARL BAGAN FLORENT, EARL

Numéro de dépôt :
4322979
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
MAS GABAREL de Bagan Florent

Présentation de la marque MAS GABAREL

Déposée le 16 décembre 2016 par monsieur Bagan Florent et EARL BAGAN FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS GABAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur Bagan Florent domicilié(e) 123 rue de la chapelle - 34290 - ESPONDEILHAN - France et EARL BAGAN FLORENT, EARL domicilié(e) 123 rue de la chapelle - 34290 - ESPONDEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAGAN FLORENT domicilié(e) 123 RUE de la chapelle - 34290 - ESPONDEILHAN - France.

La marque MAS GABAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS GABAREL arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


M. Bagan Florent - 123 rue de la chapelle - 34290 - ESPONDEILHAN - France

EARL BAGAN FLORENT, EARL - 123 rue de la chapelle - 34290 - ESPONDEILHAN - France


M. BAGAN FLORENT - 123 RUE de la chapelle - 34290 - ESPONDEILHAN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.