Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X.13
Numéro de dépôt :
1216442
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
01/10/1992
Présentation de la marque X.13
Déposée le 1 octobre 1982 par BAGAGE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « X.13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque X.13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAGAGE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°4006 - Publication au BOPI 1983-10