Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBY ET TATOU
Numéro de dépôt :
1371242
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
26/04/1995
Présentation de la marque RUBY ET TATOU
Déposée le 26 avril 1985 par BAGAGE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « RUBY ET TATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBY ET TATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY ET TATOU est expirée depuis le 26 avril 1995.
BAGAGE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08