10
Présentation de la marque 10
Déposée le 4 février 1986 par BAGAGE Robert-Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 est expirée depuis le 4 février 1996.
BAGAGE Robert-Victor a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34