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Marques déposées par madame BAFOIL-SENEZE Michelle
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L'Or en Cézallier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Or en Cézallier
Mme BAFOIL-SENEZE Michelle

Numéro de dépôt :
4271064
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
L\'Or en Cézallier de BAFOIL-SENEZE Michelle

Présentation de la marque L'Or en Cézallier

Déposée le 10 mai 2016 par madame BAFOIL-SENEZE Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Or en Cézallier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est madame BAFOIL-SENEZE Michelle domicilié(e) Le bourg, 63420 APCHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BAFOIL-SENEZE, Mme BAFOIL-SENEZE Michelle domicilié(e) Le bourg, 63420 APCHAT - France.

La marque L'Or en Cézallier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Or en Cézallier arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.


Mme BAFOIL-SENEZE Michelle - Le bourg, 63420 APCHAT - France


GAEC BAFOIL-SENEZE, Mme BAFOIL-SENEZE Michelle - Le bourg, 63420 APCHAT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677239 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).