Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BAEYENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEUBLES 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAEYENS domicilié(e) Siège social: 8, rue Hélène Boucher, 45700 VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 935 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard BAEYENS P.D.G. - France.
La marque MEUBLES 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540492.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES 9 est expirée depuis le 13 octobre 2004.
S.A. BAEYENS - Siège social: 8, rue Hélène Boucher, 45700 VILLEMANDEUR - France - SIREN 352935696
M. Richard BAEYENS P.D.G. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Meubles meublants, salons, (meubles), literies, (à l'exception du linge de lit), cuisines, meubles salle de bain. appareils d'éclairage, luminaires. tapis
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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