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Marques déposées par madame BAEYENS SEVERINE
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AquaSub AquaSub83
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AquaSub AquaSub83
Mme BAEYENS SEVERINE, Agissant pour le compte de la société AQUASUB83 en cours de formation

Numéro de dépôt :
4190263
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2025
AquaSub AquaSub83 de BAEYENS SEVERINE

Présentation de la marque AquaSub AquaSub83

Déposée le 18 juin 2015 par madame BAEYENS SEVERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AquaSub AquaSub83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est madame BAEYENS SEVERINE domicilié(e) Cap Blanc 39, Port de Bormes - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAEYENS SEVERINE domicilié(e) BATIMENT G27, 2 RUE DU BLANC SEAU - 59200 - TOURCOING - France.

La marque AquaSub AquaSub83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaSub AquaSub83 arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.


Mme BAEYENS SEVERINE, Agissant pour le compte de la société AQUASUB83 en cours de formation - Cap Blanc 39, Port de Bormes - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


Mme BAEYENS SEVERINE - BATIMENT G27, 2 RUE DU BLANC SEAU - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.