Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROGER DE VERMONT CARTE DOR
Monsieur BAETENS André

Numéro de dépôt :
1088532
Date de dépôt :
01/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROGER DE VERMONT CARTE DOR

Déposée le 1 mars 1979 par monsieur BAETENS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROGER DE VERMONT CARTE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAETENS André domicilié(e) de nationalité belge, 29 Beschavingstraat, ANVERS (Belgique) $CAVES BERNARD-MASSARD (société anonyme luxembourgeoise), GREVENMACHER SUR MOSELLE (Grand-Duché de Luxembourg). - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROGER DE VERMONT CARTE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROGER DE VERMONT CARTE DOR est expirée depuis le 1 mars 1989.


Monsieur BAETENS André - de nationalité belge, 29 Beschavingstraat, ANVERS (Belgique) $CAVES BERNARD-MASSARD (société anonyme luxembourgeoise), GREVENMACHER SUR MOSELLE (Grand-Duché de Luxembourg). - XX


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Vins mousseux, vin pétillant, vin tranquille.