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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAELEN-GAILLARD
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EMSENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMSENS
BAELEN-GAILLARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1315908
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2025

Présentation de la marque EMSENS

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAELEN-GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAELEN-GAILLARD domicilié(e) 59 BOULEVARD EXELMANS - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 114 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque EMSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMSENS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.


BAELEN-GAILLARD, Société par actions simplifiée - 59 BOULEVARD EXELMANS - 75016 - PARIS - France - SIREN 449114008


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293322 - Publication au BOPI 2005-07-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation n°2046283 - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 22 août 2005 - Gage constitué n°416816 - Publication au BOPI 2005-08-22

Inscription le 10 août 2006 - Gage radié n°438750 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 7 septembre 2006 - Gage constitué n°439842 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription le 31 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389772 - Publication au BOPI 2004-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2015 n°2592846 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-13

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