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Marques déposées par mademoiselle BAEKELANDT AUDE
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Jean XXII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean XXII
Mle BAEKELANDT AUDE

Numéro de dépôt :
3962429
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
Jean XXII de BAEKELANDT AUDE

Présentation de la marque Jean XXII

Déposée le 20 novembre 2012 par mademoiselle BAEKELANDT AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean XXII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est mademoiselle BAEKELANDT AUDE domicilié(e) 1 CHEMIN DE FARGUEROL - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BAEKELANDT AUDE domicilié(e) 1 CHEMIN DE FARGUEROL - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque Jean XXII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean XXII est expirée depuis le 20 novembre 2022.


Mle BAEKELANDT AUDE - 1 CHEMIN DE FARGUEROL - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Mle BAEKELANDT AUDE - 1 CHEMIN DE FARGUEROL - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf du Pape.