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Marques déposées par la société étrangère BAE SYSTEMS PLC
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ADASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADASS
BAE SYSTEMS PLC, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1722204
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2019
ADASS de BAE SYSTEMS PLC

Présentation de la marque ADASS

Déposée le 10 octobre 1989 par la société étrangère BAE SYSTEMS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADASS »

Le déposant est la société étrangère BAE SYSTEMS PLC domicilié(e) 6 Carlton Gardens - LONDON SW1Y 5AD - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADASS est expirée depuis le 10 octobre 2019.

BAE SYSTEMS PLC a également déposé les autres marques suivantes : BAE , T45 DESTROYER


BAE SYSTEMS PLC, Société de droit britannique - 6 Carlton Gardens - LONDON SW1Y 5AD - Royaume-Uni


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151372 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 28 juillet 1999 - Changement d'adresse n°282163 - Publication au BOPI 1999-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419039 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-25

Inscription le 16 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°512046 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et électriques;équipement pour le traitement de données ou de l'information;ordinateurs et programmes d'ordinateurs; supports d'information tels que disques, bandes, éléments de transmission d'énergie et d'information tels que câbles