Déposée le 4 octobre 1991 par madame BADOUX Christiane, madame PRUNIER Emmanuelle, monsieur BADOUX Jean-Pierre, monsieur BADOUX Pascal, monsieur BADOUX Christian, madame MALRIC Lucette, et Monsieur CARRY Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DJINGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont madame BADOUX Christiane domicilié(e) 01190 REYSSOUZE (dossier no 2197754) - France, madame PRUNIER Emmanuelle domicilié(e) Route de Chazey, 01150 BLYES (dossier no 2197754) - France, monsieur BADOUX Jean-Pierre domicilié(e) 24, Rue Pierre Loti, 69330 MEYZIEU (dossier no 2197754) - France, monsieur BADOUX Pascal domicilié(e) 19, Clos de la Tour, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2197754) - France, monsieur BADOUX Christian domicilié(e) 5, Impasse Claude Monet, 69680 CHASSIEU (dossier no 2197754) - France, madame MALRIC Lucette domicilié(e) 25, Rue Chatonnay, 69680 CHASSIEU (dossier no 2197754) - France, et Monsieur CARRY Jean-Yves, domicilié(e) 25, Rue Chatonnay, 69680 CHASSIEU (dossier no 2197754) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2197754) - France.
La marque DJINGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DJINGLASS est expirée depuis le 4 octobre 2011.
Madame BADOUX Christiane, née JOUBERT-LAURENCIN, La Croix Vieille - 01190 REYSSOUZE (dossier no 2197754) - France
Madame PRUNIER Emmanuelle, née BADOUX - Route de Chazey, 01150 BLYES (dossier no 2197754) - France
Monsieur BADOUX Jean-Pierre - 24, Rue Pierre Loti, 69330 MEYZIEU (dossier no 2197754) - France
Monsieur BADOUX Pascal - 19, Clos de la Tour, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2197754) - France
Monsieur BADOUX Christian - 5, Impasse Claude Monet, 69680 CHASSIEU (dossier no 2197754) - France
Madame MALRIC Lucette, veuve CARRY - 25, Rue Chatonnay, 69680 CHASSIEU (dossier no 2197754) - France
et Monsieur CARRY Jean-Yves - 25, Rue Chatonnay, 69680 CHASSIEU (dossier no 2197754) - France
CABINET LAVOIX - (dossier no 2197754) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197754 - Publication au BOPI 2001-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 9 mai 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°324769 - Publication au BOPI 2001-05-09
Gobelets, verres, assiettes, plats, coutellerie, fourchettes, cuillers, et en général petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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