DOMAINE DE LA PATIENCE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PATIENCE
Déposée le 15 juin 2001 par monsieur BADON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA PATIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA PATIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PATIENCE est expirée depuis le 15 juin 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31