Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PATIENCE
Monsieur BADON Michel

Numéro de dépôt :
3108073
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PATIENCE

Déposée le 15 juin 2001 par monsieur BADON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA PATIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est monsieur BADON Michel domicilié(e) Rocade des Baumes, 30210 LEDENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BADON Michel - France.

La marque DOMAINE DE LA PATIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PATIENCE est expirée depuis le 15 juin 2011.


Monsieur BADON Michel - Rocade des Baumes, 30210 LEDENON - France


Monsieur BADON Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.