Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEFSTAT
BADISCHE CORPORATION

Numéro de dépôt :
1111215
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ZEFSTAT

Déposée le 26 octobre 1979 par BADISCHE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZEFSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BADISCHE CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), WILLIAMSBURG, Etat de Virginie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque ZEFSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BADISCHE CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), WILLIAMSBURG, Etat de Virginie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Inscription - Transmission de propriété n°20850 - Publication au BOPI 1980-019

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes;fils;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.