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Marques déposées par monsieur BADIS KACEMI
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by MIRAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

by MIRAN
Monsieur BADIS KACEMI

Numéro de dépôt :
4536641
Date de dépôt :
24/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2029
by MIRAN de BADIS KACEMI

Présentation de la marque by MIRAN

Déposée par voie électronique le 24 mars 2019 par monsieur BADIS KACEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by MIRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur BADIS KACEMI domicilié(e) 54 Rue Francois Truffaut - 69800 - Saint-Priest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BADIS KACEMI domicilié(e) 54 Rue Francois Truffaut - 69800 - Saint-Priest - France.

La marque by MIRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by MIRAN arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.


Monsieur BADIS KACEMI - 54 Rue Francois Truffaut - 69800 - Saint-Priest - France


Monsieur BADIS KACEMI - 54 Rue Francois Truffaut - 69800 - Saint-Priest - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.