Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FANTASIA
BADIS Ali m'Hamed

Numéro de dépôt :
1267348
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994

Présentation de la marque LA FANTASIA

Déposée le 30 mars 1984 par BADIS Ali m'Hamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FANTASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BADIS Ali m'Hamed domicilié(e) 21, rue Emile Raspail, 94110 ARCUEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise BOS Avocat à la Cour - France.

La marque LA FANTASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FANTASIA est expirée depuis le 30 mars 1994.


BADIS Ali m'Hamed - 21, rue Emile Raspail, 94110 ARCUEIL. - France


Maître Françoise BOS Avocat à la Cour - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Service de restauration