Marque expirée - Marque en non vigueur

A.R.K. DESIGN
BADIE Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
97700755
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2017

Présentation de la marque A.R.K. DESIGN

Déposée le 17 octobre 1997 par BADIE Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.R.K. DESIGN »

Le déposant est BADIE Jean-Jacques domicilié(e) 05 Route de Marcheprime, BLAGON,33138 LANTON (dossier no 2350918) - 33138 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BADIE domicilié(e) 05 Route de Marcheprime, BLAGON,33138 LANTON (dossier no 2350918) - 33138 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.R.K. DESIGN est expirée depuis le 17 octobre 2017.


BADIE Jean-Jacques - 05 Route de Marcheprime, BLAGON,33138 LANTON (dossier no 2350918) - 33138 - France


Jean-Jacques BADIE - 05 Route de Marcheprime, BLAGON,33138 LANTON (dossier no 2350918) - 33138 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2350918 - Publication au BOPI 2007-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

- meubles de bureau - matériel de bureau, de secrétariat et d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.