Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POTERIE DE LA LUNE
BADIE JAMES

Numéro de dépôt :
1557067
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque POTERIE DE LA LUNE

Déposée le 25 octobre 1989 par la société BADIE JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POTERIE DE LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BADIE JAMES domicilié(e) LES ANSELMES, 73300 FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE (dossier no 2155504) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 488 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BADIE JAMES domicilié(e) (dossier no 2155504) - France.

La marque POTERIE DE LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POTERIE DE LA LUNE est expirée depuis le 25 octobre 2009.


BADIE JAMES - LES ANSELMES, 73300 FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE (dossier no 2155504) - France - SIREN 384488342


BADIE JAMES - (dossier no 2155504) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155504 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Poterie utilitaire, décorative