Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BADICE BENARBIA
/
13 A L AISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13 A L AISE
BADICE BENARBIA

Numéro de dépôt :
3794571
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
13 A L AISE de BADICE BENARBIA

Présentation de la marque 13 A L AISE

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par BADICE BENARBIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 13 A L AISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est BADICE BENARBIA domicilié(e) 151 TRAVERSE DE LA GOUFFONNE BAT E6 RESIDENCE VALMANTE - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADICE BENARBIA domicilié(e) 151 TRAVERSE DE LA GOUFFONNE BAT E6 RESIDENCE VALMANTE - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque 13 A L AISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 A L AISE est expirée depuis le 3 janvier 2021.


BADICE BENARBIA - 151 TRAVERSE DE LA GOUFFONNE BAT E6 RESIDENCE VALMANTE - 13009 - MARSEILLE - France


BADICE BENARBIA - 151 TRAVERSE DE LA GOUFFONNE BAT E6 RESIDENCE VALMANTE - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).