Marque expirée - Marque en non vigueur
CLAIRVOYANCE2012
Numéro de dépôt :
3686368
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/10/2019
Présentation de la marque CLAIRVOYANCE2012
Déposée le 26 octobre 2009 par BADIA-DOMINIQUE THIBOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLAIRVOYANCE2012 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRVOYANCE2012 est expirée depuis le 26 octobre 2019.
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13