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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BADET
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CEREMONIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREMONIAL
BADET, CLEMENT & CIE S.A.

Numéro de dépôt :
99777738
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque CEREMONIAL

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREMONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BADET domicilié(e) GRANDE RUE, 21220 L'ETANG VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADET, CLEMENT & CIE - France.

La marque CEREMONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMONIAL est expirée depuis le 23 février 2009.

BADET a également déposé les autres marques suivantes : EDMOND BADET , CEPAGES SEDUCTION , PIQUE - NIQUE


BADET, CLEMENT & CIE S.A. - GRANDE RUE, 21220 L'ETANG VERGY - France - SIREN 401952957


BADET, CLEMENT & CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vins et spiritueux.