Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BADET
/
CEPAGES SEDUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES SEDUCTION
BADET, CLEMENT & CIE S.A.

Numéro de dépôt :
99777740
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque CEPAGES SEDUCTION

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPAGES SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BADET domicilié(e) GRANDE RUE, 21220 L'ETANG VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADET, CLEMENT & CIE - France.

La marque CEPAGES SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES SEDUCTION est expirée depuis le 23 février 2009.

BADET a également déposé les autres marques suivantes : EDMOND BADET , CEREMONIAL , PIQUE - NIQUE


BADET, CLEMENT & CIE S.A. - GRANDE RUE, 21220 L'ETANG VERGY - France - SIREN 401952957


BADET, CLEMENT & CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Spiritueux Vins de pays et vins de qualité produits dans des régions déterminées.