Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALTERRA
BADET CLEMENT

Numéro de dépôt :
4451312
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
VALTERRA de BADET CLEMENT

Présentation de la marque VALTERRA

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est BADET CLEMENT domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque VALTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTERRA arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; vins.