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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT
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SAINT SEINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT SEINE
BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3611283
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
SAINT SEINE de BADET CLEMENT

Présentation de la marque SAINT SEINE

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT domicilié(e) 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SAINT SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT SEINE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée - 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645667 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2018 n°2693022 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Inscription le 19 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°743191 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.