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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT
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ORAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORAISON
BADET CLEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3649504
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2029
ORAISON de BADET CLEMENT

Présentation de la marque ORAISON

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT domicilié(e) 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ORAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORAISON arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA


BADET CLEMENT, SAS - 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705716 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-06

Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754718 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.