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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT
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LES PERRIOTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PERRIOTES
BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3597141
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2028
LES PERRIOTES de BADET CLEMENT

Présentation de la marque LES PERRIOTES

Déposée le 5 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PERRIOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT domicilié(e) 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES PERRIOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PERRIOTES arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée - 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685763 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734993 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Vins ; spiritueux.