Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PROMENADE
BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3747431
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2030
LA PROMENADE de BADET CLEMENT

Présentation de la marque LA PROMENADE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PROMENADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT domicilié(e) 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA PROMENADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PROMENADE arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée - 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783497 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740153 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.