Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND CALCAIRE
BADET CLEMENT

Numéro de dépôt :
4514464
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
GRAND CALCAIRE de BADET CLEMENT

Présentation de la marque GRAND CALCAIRE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND CALCAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est BADET CLEMENT domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GRAND CALCAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CALCAIRE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


Cabinet GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Vins.