Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT
/
CHATEAU DE CHARMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CHARMONT
BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3584160
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2028
CHATEAU DE CHARMONT de BADET CLEMENT

Présentation de la marque CHATEAU DE CHARMONT

Déposée le 23 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-31 du 1 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT domicilié(e) 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CHATEAU DE CHARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHARMONT arrivera à expiration en date du 23 juin 2028.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT, Société par actions simplifiée - 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680969 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09

Inscription le 3 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732329 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins dappellation d'origine contrôlée.