Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALLEROSA
BADET CLEMENT

Numéro de dépôt :
4468814
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
BALLEROSA de BADET CLEMENT

Présentation de la marque BALLEROSA

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALLEROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est BADET CLEMENT domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BALLEROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLEROSA arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , ORAISON


BADET CLEMENT - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Vins.