Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE PROVOCATOR
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifée

Numéro de dépôt :
4303265
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
THE PROVOCATOR de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque THE PROVOCATOR

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la société BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE PROVOCATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque THE PROVOCATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE PROVOCATOR arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifée - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins.