Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSVP
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4133938
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
RSVP de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque RSVP

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSVP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque RSVP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSVP est expirée depuis le 14 novembre 2024.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE , BEAU CHENE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée SAS - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; apéritifs (boissons alcoolisées).