Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSEGRAPHIE
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4392520
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
ROSEGRAPHIE de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque ROSEGRAPHIE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSEGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ROSEGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEGRAPHIE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.