PONTIFICIS
Présentation de la marque PONTIFICIS
Déposée le 16 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PONTIFICIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PONTIFICIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTIFICIS est expirée depuis le 16 mai 2022.
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 27 mars 2015 - Changement de nature juridique n°645524 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27