Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE
/
PHILIBERT DU CHARME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHILIBERT DU CHARME
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, SAS

Numéro de dépôt :
3544180
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2027
PHILIBERT DU CHARME de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque PHILIBERT DU CHARME

Déposée le 13 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILIBERT DU CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PHILIBERT DU CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIBERT DU CHARME arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, SAS - 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661916 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.