MAISON DE LA VILLETTE MAISON DE LA VILLETTE FRANCE

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée (SAS)

Présentation de la marque MAISON DE LA VILLETTE MAISON DE LA VILLETTE FRANCE

Déposée le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON DE LA VILLETTE MAISON DE LA VILLETTE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MAISON DE LA VILLETTE MAISON DE LA VILLETTE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA VILLETTE MAISON DE LA VILLETTE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE