Marque renouvelée - Marque en vigueur

LUDOVIC POUZOL
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97678645
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2027

Présentation de la marque LUDOVIC POUZOL

Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUDOVIC POUZOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LUDOVIC POUZOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUDOVIC POUZOL arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE , BEAU CHENE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356510 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643479 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

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