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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE
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LES GRANDS ARBRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANDS ARBRES
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3113101
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021

Présentation de la marque LES GRANDS ARBRES

Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDS ARBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES GRANDS ARBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANDS ARBRES est expirée depuis le 18 juillet 2021.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 401952597


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476390 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Inscription le 26 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558783 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de nature juridique n°645524 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Vins et spiritueux.