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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE
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LA BELLE ANGÈLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE ANGÈLE
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3920667
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
LA BELLE ANGÈLE de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque LA BELLE ANGÈLE

Déposée le 16 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BELLE ANGÈLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA BELLE ANGÈLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ANGÈLE est expirée depuis le 16 mai 2022.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE , BEAU CHENE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, SA à conseil d'administration - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 401952957


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de nature juridique n°645524 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Vins.