BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4358129
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
Présentation de la marque BADET CLEMENT - OPEN WINEDED
Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BADET CLEMENT - OPEN WINEDED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEROGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque BADET CLEMENT - OPEN WINEDED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEROGES - France - SIREN 401952957
Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU - 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
Services d'informations commerciales concernant les boissons alcoolisées et les vins ; services de promotion commerciale concernant les boissons alcoolisées et les vins ; services de promotion des ventes des boissons alcoolisées et de vins ; promotion et organisation de salons commerciaux dans le domaine des boissons alcoolisées et du vin ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, tracts, brochures, imprimés) en lien avec les boissons alcoolisées et les vins ; services d'importation et d'exportation de boissons alcoolisées et de vins ; démonstration de boissons alcoolisées et de vins à des fins commerciales ; présentation de boissons alcoolisées et de vins au profit de tiers sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet de boissons alcoolisées et de vins ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'agence d'import-export concernant des boissons alcoolisées et des vins ; mercatique concernant les boissons alcoolisées et les vins ;
Contrôle de qualité des boissons alcoolisées et des vins ; services de conception d'illustration graphiques en lien avec les étiquettes de bouteilles de boissons alcoolisées et de vins.
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