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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE
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BADET, CLEMENT & CIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BADET, CLEMENT & CIE
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97678643
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2027

Présentation de la marque BADET, CLEMENT & CIE

Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BADET, CLEMENT & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BADET, CLEMENT & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BADET, CLEMENT & CIE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356512 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645525 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2017 n°2648289 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-09

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