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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE
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BADET CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BADET CLEMENT
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4359948
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2027
BADET CLEMENT de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque BADET CLEMENT

Déposée le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BADET CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BADET CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADET CLEMENT arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , LA TOUR DES DAMES , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Services d'informations commerciales concernant les boissons alcoolisées et les vins ; services de promotion commerciale concernant les boissons alcoolisées et les vins ; services de promotion des ventes des boissons alcoolisées et de vins ; promotion et organisation de salons commerciaux dans le domaine des boissons alcoolisées et du vin ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, tracts, brochures, imprimés) en lien avec les boissons alcoolisées et les vins ; services d'importation et d'exportation de boissons alcoolisées et de vins ; démonstration de boissons alcoolisées et de vins à des fins commerciales ; présentation de boissons alcoolisées et de vins au profit de tiers sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet de boissons alcoolisées et de vins ; services d'agence d'import-export concernant des boissons alcoolisées et des vins ; mercatique concernant les boissons alcoolisées et les vins.

Contrôle de qualité des boissons alcoolisées et des vins ; services de conception d'illustrations graphiques en lien avec les étiquettes de bouteilles de boissons alcoolisées et de vins.