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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE (BCC
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BURGUNDY HILLS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BURGUNDY HILLS
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE (BCC) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3490105
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BURGUNDY HILLS de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE (BCC

Présentation de la marque BURGUNDY HILLS

Déposée le 23 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE (BCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BURGUNDY HILLS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE (BCC domicilié(e) 39 rue de Beaune,21220 L'ETANG VERGY - 21220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BADET CLEMENT ET COMPAGNIE (BCC) Société Anonyme - 39 rue de Beaune,21220 L'ETANG VERGY - 21220 - France - SIREN 401952957


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 11 décembre 2007 - retrait partiel n°465358 - Publication au BOPI 2007-12-11

Inscription le 19 mai 2008 - Rejet total n°473902 - Publication au BOPI 2008-05-19

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant exactement de la région Bourgogne, notamment Aligoté, Aligoté primeur, Bourgogne blanc, Chitry, Côte Chalonnaise, Côte Saint Jacques, Côtes d'Auxerre, Côtes du Couchois, Coulanges-la-Vineuse, Epineuil, Hautes Côtes de Beaune, Hautes Côtes de Nuits, La Chapelle Notre Dame, Le Chapitre, Montrecul, Bourgogne ordinaire (ou Grand ordinaire), Passe-tout-grains, Bourgogne primeur blanc, Bourgogne rosé (ou Clairet), Bourgogne rosé (ou Clairet) Chitry, Bourgogne rosé (ou Clairet) Côte Chalonnaise, Bourgogne rosé (ou Clairet) Côte Saint Jacques, Bourgogne rosé (ou Clairet) Côtes d'Auxerre, Bourgogne rosé (ou Clairet) Coulanges-la-Vineuse, Bourgogne rosé (ou Clairet) Epineuil, Bourgogne rosé (ou Clairet) Hautes Côtes de Beaune, Bourgogne rosé (ou Clairet) Hautes Côtes de Nuits, Bourgogne rosé (ou Clairet) La Chapelle Notre Dame, Bourgogne rosé (ou Clairet) Le Chapitre, Bourgogne rosé (ou Clairet) Montre-Cul, Bourgogne Tonnerre, Bourgogne Vézelay, Crémant de Bourgogne (et les vins destinés à son élaboration) ; Eaux-de vie provenant exactement de la région de Bourgogne, notamment : Eaux-de-vie de marc de Bourgogne, Eaux-de-vie de vin de Bourgogne.