Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SERAPHINE
BADET CLEMENT ET CIE, S.A.

Numéro de dépôt :
3747420
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SERAPHINE de BADET CLEMENT ET CIE

Présentation de la marque SERAPHINE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERAPHINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BADET CLEMENT ET CIE domicilié(e) 39 RUE DE BEAUNE - 21220 - L'ETANG VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADET CLEMENT ET CIE domicilié(e) 39 RUE DE BEAUNE - 21220 - L'ETANG VERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BADET CLEMENT ET CIE, S.A. - 39 RUE DE BEAUNE - 21220 - L'ETANG VERGY - France - SIREN 401952957


BADET CLEMENT ET CIE - 39 RUE DE BEAUNE - 21220 - L'ETANG VERGY - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet total n°547234 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.