Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Badens (Claude)

Numéro de dépôt :
951095
Date de dépôt :
31/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1976 par monsieur Badens (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Badens (Claude domicilié(e) Centre Commercial, Les Trois Fontaines, Cergy (Val-d'Oise). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951095.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Badens (Claude a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN STYL , ELECTROTTINETTE , AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC , AMERICAN STORE , ELECTROBYKE , AMERICAN STORE ALWAYS FOR QUALITY , LES TEMPS MODERNES


M. Badens (Claude) - Centre Commercial, Les Trois Fontaines, Cergy (Val-d'Oise). - France


Inscription - Transmission de propriété n°114709 - Publication au BOPI 1977-508

Vêtements.