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Marques déposées par monsieur BADENS Claude
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AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC
Monsieur BADENS Claude

Numéro de dépôt :
92446277
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2002

Présentation de la marque AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC

Déposée le 14 décembre 1992 par monsieur BADENS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est monsieur BADENS Claude domicilié(e) 62 rue de la Troche, 78490 GROSROUVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Badens - France.

La marque AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC est expirée depuis le 14 décembre 2002.

BADENS Claude a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN STYL , ELECTROTTINETTE , AMERICAN STORE , (Marque figurative) , ELECTROBYKE , AMERICAN STORE ALWAYS FOR QUALITY , LES TEMPS MODERNES


Monsieur BADENS Claude - 62 rue de la Troche, 78490 GROSROUVRE - France


Monsieur Claude Badens - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie Tissus, produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lits et de tables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.