TIC
Présentation de la marque TIC
Déposée le 28 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADENOCH & CLARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIC arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.
BADENOCH & CLARK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2116811 - Publication au BOPI 1998-28
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372522 - Publication au BOPI 2008-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription le 26 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57857 - Publication au BOPI 1991-11-26
Inscription le 8 juin 1998 - Changement d'adresse n°255779 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 6 octobre 2008 - Changement d'adresse n°482001 - Publication au BOPI 2008-10-06
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693233 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18
Inscription le 19 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°743200 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19